Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roi de Bretagne
ROI DE BRETAGNE

Numéro de dépôt :
3193784
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
14/11/2012
Roi de Bretagne de ROI DE BRETAGNE

Présentation de la marque Roi de Bretagne

Déposée le 14 novembre 2002 par la société ROI DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Roi de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société ROI DE BRETAGNE domicilié(e) Société Anonyme, Illien Ar Gwen,29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - 29470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 114 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Anne JACOB-HAMON domicilié(e) 1, rue Rosemonde Gérard Kergaradec, BP 96,29802 BREST CEDEX 9 - 29802 - France.

La marque Roi de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roi de Bretagne est expirée depuis le 14 novembre 2012.

ROI DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Flore & Fruits , FLORE ET FRUIT , Roi de Bretagne , LA COTE DES LEGENDES , ROI DE BRETAGNE , COUNTRY FRESH , Brittany Shops


ROI DE BRETAGNE - Société Anonyme, Illien Ar Gwen,29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - 29470 - France - SIREN 388114498


LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Anne JACOB-HAMON - 1, rue Rosemonde Gérard Kergaradec, BP 96,29802 BREST CEDEX 9 - 29802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

. Instruments de musique . Cordes, ficelles, filets, voiles (gréements) . Attirail de pêche

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].